Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART
FRANCOIS PASCAL & CIE

Numéro de dépôt :
1029735
Date de dépôt :
05/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SMART

Déposée le 5 octobre 1977 par FRANCOIS PASCAL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCOIS PASCAL & CIE domicilié(e) (S.A.), 21 rue Auber 75009 Paris. - France.

La marque SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SMART est expirée depuis le 5 octobre 1987.

FRANCOIS PASCAL & CIE a également déposé les autres marques suivantes : LANCASTER , PIERREFEU , (Marque figurative) , PERLA , PERLA , ECRITER , FRANCOIS PASCAL , PIERREFEU , LANCASTER , FP


FRANCOIS PASCAL & CIE - (S.A.), 21 rue Auber 75009 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-019

Articles scolaires de dessin et de bureau.